dimanche 3 janvier 2016

MODELE DE CONTRAT DE PRESTATION MUSICALE

Le contrat de prestation musicale qui est présente ici concerne la prestation d'un Disk Jocker ou DJ. Son travail consiste a animer des actives nécessitant de la musique du type culturel. Il crée de l'ambiance dans une fête ou autres activités semblables.


Que vous soyez DJ ou une entreprise ayant besoin des services d'un DJ, ce contrat est fait pour vous. Ce model vous permettra d'avoir une idee globale de ce type de contrat.

ENTRE



Nom de l’entreprise, type d’entreprise  (société anonyme, société anonyme mixte ou société en nom collectif), autorisée à fonctionner selon avis du Ministère du Commerce en date du date de l’autorisation publié au journal Le Moniteur No. 00 du date de publication (les sociétés en nom collectif ne sont pas publiées dans le journal officiel le Moniteur mais dans des quotidiens comme le Nouvelliste), ayant son siège social à commune, identifiée 000-000-000-0 et patentée au No. 0000000000 et représentée au présent accord par son Directeur Général (il n’est pas nécessaire que ce soit un Directeur général), Monsieur nom du représentant, citoyen nationalité  (au cas ou il ou elle serait étranger)identifié par son numéro d’identification de son passeport : XX000000 et son numéro d’identification : 0000-0000, dûment autorisé à l’effet des présentes par résolution du Conseil d’Administration de ladite société, ci-après dénommée Nom de l’entreprise, d’une part;

ET

(Nom du pretataire de service) , propriétaire, demeurant et domicilié à (Commune) et identifié au  CIN : 00-00-00-0000-00-00000ci-après dénommée « Disc Jocker »d’autre part

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

Article 1.- OBJET :

Article 2.- DURÉE :

Article 3.- PRIX 

Article 4.- CONTENU DU SERVICE ET CONDITIONS DU SERVICE

Article 5 : OBLIGATIONS DU CLIENT

Article 6 : OBLIGATIONS DU DISC JOCKER

Article 7.- PAIEMENT

Article 8.- PROHIBITION DE CESSION DU CONTRAT

Article 9.- CESSATION DU CONTRAT

Article 10.- LÉGISLATION ET JURISDICTION 


Fait à  (Commune), (date de signature) en double original.


Signature des parties 



Me Philippe J. VOLMAR 
Avocat-Consultant