mardi 22 septembre 2015

LA MISSION DE FORMATEUR DE LA DIRECTION JURIDIQUE

Négociations terminés, contrat signé, le projet est prêt à être exécuté. Que de plus satisfaisant pour un manager que de voir son projet prêt pour la mise en marche. Mais la gestion du contrat ne s’arrête pas là. Elle commence à peine d’ailleurs surtout pour l’administrateur de projet (ou de contrat). Il faut veiller à l’exécution du contrat (du projet). Avoir son contrat signé c’est une chose mené son exécution à bien en est une autre. Pour s’assurer que celle-ci le sera, il faut respecter les clauses du contrat qui ont été signées par les parties.

Avec des clauses complexes dans un contrat ce n’est pas évident que les exécutants puis les mettre facilement en œuvre. Pour ce faire, la Direction Juridique (DJ) doit encore monter en selle. Cette fois elle aura une mission de formateur. La DJ a contribué à la rédaction du contrat et s’il y a des clauses complexes ou inhabituelles elle les comprend mieux que quiconque. C’est pour cela que la mission de former les administrateurs et exécutants du contrat lui revient.

La formation consiste à permettre aux responsables de savoir quoi faire, ne pas faire et donner au cours de l’exécution du contrat. La DJ explique les clauses dans leur complexité et nouveauté. Elle les simplifie et les interprète pour les administrateurs afin de facilité leur compréhension. Elle anticipe des cas de figure et élabore une méthode simple d’interprétation immédiate du contrat.

Cette formation peut se faire de la façon suivante :
  1. Exposer magistrale des parties les plus importantes du contrat ;
  2. Travaux pratique sur des cas d’espèce (parfois des cas qui se rencontre souvent dans l’entreprise) ;
  3. Participation des administrateurs et exécutants par des questions commentaires et autres (parfois dans le rapport direct qu’ils entretiennent avec l’exécution des contrats leur permet d’aider à la découverte soit de besoin d’amélioration des contrats soit des formes nouvelles d’interprétation des clauses.)


Apres la formation, la DJ est plus ou moins sûr que le personnel de l’entreprise est prêt à exécuter le projet. Cela n’empêche que la DJ ait toujours son rôle dans l’exécution du contrat mais pour ce qui se fait sur le terrain et dans l’immédiat les administrateurs pourront répondre plus efficacement.


Me Philippe J. Volmar

Avocat-conseil