lundi 21 décembre 2015

L’IMPOT SUR LE REVENU IMPOSALE

L’article DU SALAIRE BRUT AU SALAIRE NET paru le 9 décembre 2015, je vous avais parlé des retenus que l’on pratique sur les salaires pour donner le salaire réel d’un employé. Cependant, je suis passé à pied joint sur l’IRI ou impôt sur le revenu imposable. C’est parce que son calcul est plus complexe. Aujourd’hui je vais essayer de vous l’expliquer mais vous allez devoir utiliser votre imagination.

Pour pouvoir calculer votre impôt sur le revenu, il faut que vous imaginez cinq (5) boîtes dans lesquelles vous allez mettre des parties de votre salaire. Chaque boîte ne peut prendre qu’une partie de votre salaire qui correspond à l’intervalle correspondant à la boîte en question. Elles se répartissent de la façon suivante :

Boîte #1 : ne peut prendre que la partie du salaire comprise entre HTG 1.00 et HTG 60,000.00 et sur le montant qui se trouvera à l’intérieur le fisc ne prélèvera rien ;

Boîte #2 : ne peut prendre que la partie du salaire comprise entre HTG 60.001 et HTG 240,000.00 sur le montant qui se trouvera à l’intérieur le fisc ne prélèvera 10% sur le salaire annuel

Boîte #3 : ne peut prendre que la partie du salaire comprise entre HTG 240,001 et HTG 480,000.00 sur le montant qui se trouvera à l’intérieur le fisc ne prélèvera 15% sur le salaire annuel

Boîte #4 : ne peut prendre que la partie du salaire comprise entre HTG 480,001 et HTG 1,000,000.00 sur le montant qui se trouvera à l’intérieur le fisc ne prélèvera 25% sur le salaire annuel

Boîte #5 : ne peut prendre que la partie du salaire comprise entre HTG 1,000,000.00 et plus sur le montant qui se trouvera à l’intérieur le fisc ne prélèvera 30% sur le salaire annuel

Pour un salaire de HTG 30,000.00 par mois le salaire mensuel est de :
HTG 30,000.00 x 12 mois = HTG 360,000.00/an

Maintenant que vous connaissez le salaire annuel, vous allez pouvoir mettre les parties de votre salaire dans les boîtes.

Dans la boîte #1
Elle ne peut prendre que les montants se situant entre les intervalles au minimum que HTG 1.00 et au maximum que HTG 60,000.00 entre ces deux nombres le montant est de :

HTG 1,00 – HTG 60,000.00 = HTG 59,999.00 sensiblement égale à HTG 60,000.00

Etant donné que votre salaire total est plus grand que l’intervalle maximal, vous enlevez le montant maximum de HTG 60,000.00 de votre salaire et le déposez dans cette boîte. On ne prélèvera rien sur le montant qui est dans la boîte #1. Maintenant, il vous reste HTG 300,000.00.

Dans la boîte #2
Elle ne peut prendre que les montants se situant entre les intervalles au minimum que HTG 60,001.00 et au maximum que HTG 240,000.00 entre ces deux nombres le montant est de :

HTG 60.001,00 – HTG 240,000.00 = HTG 179,999.00 sensiblement égale à HTG 180,000.00

Étant donné que le salaire total est plus grand que l’intervalle maximal, vous enlevez HTG 180,000.00 de votre salaire et le déposez dans cette boîte. On ne prélèvera 10% du montant qui est dans la boîte #2. Maintenant, il vous reste HTG 120,000.00.

Dans la boîte #3
Elle ne peut prendre que les montants se situant entre les intervalles au minimum que HTG 240,001.00 et au maximum que HTG 480,000.00 entre ces deux nombres qui peut être au plus de :

HTG 480.001,00 – HTG 240,000.00 = HTG 239,999.00 sensiblement égale à HTG 240,000.00

Étant donné que le salaire total est plus moins grand que le montant maximal (HTG 240,000.00), les HTG 120,000.00 restant du salaire seront déposés dans la 3eme boîte. Le fisc prélèvera 15% sur les HTG 120,000.00

Si la répartition des parties de votre salaire a bien été entreprise, la somme des montants déposes dans les boîtes 1 à 3 devrait être égale au salaire annuel soit HTG 360,000.00

Boîte
Montant des intervalles HTG
Montant maximal HTG
Montant déposé dans a boîte HTG
Montant restant HTG
1
1.00 a 60,000.00
60,000.00
60,000.00
300,000.00
2
60,001.00 a 240,000.00
180,000.00
180,000.00
120,000.00
3
240,001.00 a 480,000.00
240,000.00
120,000.00
0
Vérification


360,000.00


Maintenant que nous avons reparti l’argent dans les boîtes, nous allons calculer le montant qui sera retenu sur le salaire brut. La première boîte n’intéressera pas la DGI (Direction Générale des Impôts) puisqu’elle ne prélèvera rien sur cette partie du montant.  

Par contre dans la boîte 2 et 3, elle prélèvera 10% et 15% ce qui donne :

HTG 180,000.00 x 0.1 (10%) = HTG 18,000.00/an
HTG 120,000.00 x 0.15 (15%) = HTG 18,000.00/an

La DGI prélèvera au total la somme de HTG 36,000.00 par an et HTG 3,000 par mois.

C’est à partir de ce calcul que j’ai trouvé les HTG 3,000.00 de retenu sur le salaire brut de l’article précédent. Maintenant, mes chers lecteurs, chères lectrices, je pense que vous pourrez prévoir le salaire net de vos employés.



Me Philippe J Volmar
Avocat